Conseil Municipal du 19 novembre 2012




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-148REHABILITATION DE LA CHAPELLE SAINT-MARTIN : transformation en lieu d'exposition - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-149BATTERIE-FANFARE MUNICIPALE DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe
2012-CM-150ORCHESTRE D'HARMONIE DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-147GESTION DU DOMAINE PUBLIC : suppression du passage à niveau public pour voitures n° 21 (ligne Haguenau - Hargarten-Falk) - Délibération - Annexe - Annexe

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-154DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DANS LES INSTANCES DU LYCEE HEINRICH-NESSEL - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-155DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MOIS DE DECEMBRE - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-152BUDGET PRINCIPAL : décision budgétaire modificative - Délibération - Annexe - Annexe

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-144EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : signature d'une convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - Annexe

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-153PERSONNEL COMMUNAL : dématérialisation des états de paie mensuels - Délibération - Annexe

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-151CONVENTION UNIS-CITE ALSACE : service civique auprès des personnes âgées - Délibération - Annexe

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-145BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-146TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ROUTE DE FORSTHEIM ET HAMEAU DU HUNDSHOF : coût et refacturation des branchements - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-137PLAN LOCAL D’URBANISME : approbation - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-138DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE : adaptation au zonage du plan local d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-139PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : mise en oeuvre du programme d'actions - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-140MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE RUE DU TOURNOI - Délibération - Annexe
2012-CM-141CESSION D'UN TERRAIN : rue de l'Ivraie - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-142CESSION D'UNE MAISON : rue des Roses - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-143FORET INDIVISE DE HAGUENAU : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des mesures compensatoires au contournement de Soufflenheim - Délibération - Annexe

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-156SEANCE NON PUBLIQUE - PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - Annexe

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-134CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-135CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-136CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)